ASSOCIATION SONÉGIENNE DE SCRABBLE®

Titre - Dénomination - Objet - Siège
Art. 1 -	Le club est constitué sous la dénomination :
ASSOCIATION SONÉGIENNE DE SCRABBLE®.
Art. 2 -	Le comité du club a pour but : d'organiser des réunions de scrabble ouvertes à tous d'organiser des rencontres avec d'autres clubs, etc... de gérer les finances du club.
Art. 3 -	Le siège du club est établi à 7060 Soignies, rue Grégoire Wincqz n° 177, domicile du mandataire du club auprès de la Fédération Belge de Scrabble®.
Membres
Art. 1 -	Le club est ouvert à tous moyennant une cotisation annuelle et un droit de table hebdomadaire. Le montant de ces cotisations sera déterminé chaque année à l'assemblée générale - vote de cette cotisation à la majorité des 50 %.
Art. 2 -	Des sanctions peuvent être prises contre certains membres : non en règle de cotisation éléments perturbateurs dans le club (discipline, politique, religion, racisme, etc...) Les sanctions peuvent être à la limite de l'exclusion du club. Les sanctions seront proposées par le comité directeur à l'assemblée générale qui votera (majorité de plus de 50 % requise). Toute exclusion n'entraîne pas le remboursement de la cotisation annuelle.
Comité directeur
Art. 1 -	Le comité directeur est composé de : un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et quatre membres soit un total de huit personnes.
Art. 2 -	Le comité qui a été renouvelé le 26 juin 2012 se compose comme suit : président : COPPENS Benoit vice-président : SIMON Johanny secrétaire : LERICHE Xavier trésorière : HELLEMANS Michèle membres : LAMBERT Françoise LECLERCQ Emmanuel MAMBOUR Michel TOULMONDE Dominique Le mandat des postes de président et trésorier est de 2 ans, statutairement démissionnaires les années paires. Le mandat des postes de vice-président et secrétaire est de 2 ans, statutairement démissionnaires les années impaires. Les membres sont élus pour une durée de 1 an. Le renouvellement du comité (ainsi que celui d'un membre démissionnaire) se fera par candidature et vote en assemblée générale (2/3 des voix avec une assemblée d'au moins 75 % des membres effectifs du club).
Art. 3 -	La fréquence des réunions du comité directeur est d'au moins une fois par an.
Art. 4 -	L'assemblée générale statutaire a lieu en juin.
Comptes et budgets
Art. 1 -	L'année de scrabble se termine le 31 août.
Art. 2 -	La cotisation couvre la période du 1er septembre au 31 août.
Art. 3 -	Les comptes de l'année seront approuvés lors de l'assemblée générale de juin.